Conditions Générales d’Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur montiton-yann.com (MONTITON YANN). Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les règles d’accès et d’usage de notre site et de nos services. En utilisant montiton-yann.com, vous acceptez pleinement ces conditions. Si vous n’y souscrivez pas, merci de cesser toute utilisation.

2. Informations sur l’entreprise

  • Nom de l’entreprise : MONTITON YANN

  • SIREN : 520 215 682

  • Site web : www.montiton-yann.com

  • Adresse : 12 impasse des Églantiers, 77140 Saint‑Pierre‑lès‑Nemours, Île‑de‑France, France

  • E‑mail : info@montiton-yann.com

3. Utilisation du site

3.1. Restrictions d’âge

Le site est réservé aux personnes majeures (18 ans ou plus) ou aux mineurs munis d’une autorisation parentale ou d’un tuteur légal. En naviguant ici, vous déclarez remplir cette condition.

3.2. Création de compte

Certaines fonctionnalités requièrent un compte personnel. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité liée à votre compte. En cas d’usage non autorisé, contactez-nous immédiatement.

3.3. Usage autorisé

Vous vous engagez à n’utiliser montiton-yann.com qu’à des fins légales. Sont notamment interdits :

  • Publier des contenus mensongers, injurieux ou illicites

  • Violations de droits d’auteur ou droits tiers

  • Diffusion de virus, malwares ou menaces numériques

  • Actions perturbant le fonctionnement du site

4. Contenu utilisateur

En publiant commentaires, avis ou suggestions, vous nous concédez une licence non exclusive, gratuite et transférable pour exploiter, modifier et diffuser ce contenu sur tout support.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, code…) sont la propriété de MONTITON YANN ou de ses partenaires, protégés par les législations françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

MONTITON YANN ne saurait être tenu responsable pour :

  • Dommages directs ou indirects (perte de données, de profit…)

  • Contenus publiés par des tiers

  • Informations obtenues via le site

  • Accès non autorisé ou altération des données transmises

7. Modification des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur publication. Pensez à consulter régulièrement cette page.

8. Suspension d’accès

En cas de manquement à ces conditions, nous pourrons suspendre ou restreindre votre accès sans préavis. Les dispositions essentielles survivront à la suspension.

9. Droit applicable et juridiction

Ces conditions sont soumises au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

10. Contact

Pour toute question relative à ces Conditions :

  • E‑mail : info@montiton-yann.com

  • Adresse : 12 impasse des Églantiers, 77140 Saint‑Pierre‑lès‑Nemours, Île‑de‑France, France